Ce matin, le lanceur d’alerte Boris Bertolt a dévoilé comme promis, une grande partie du Contrat qui lie la Fédération camerounaise de football. Le lanceur d’alerte, soupçonné d’être proche de Samuel Eto’o, a décidé de faire fuiter ce contrat objet de fantasme et de spéculation depuis plusieurs semaines. Mais depuis plusieurs jours, il circule que c’est la somme que verse l’Equipementier français à la Fecafoot qui serait à l’origine de la brouille entre les deux entités.

« Notons ici que, depuis le 1er juillet 2019, Coq Sportif habillait déjà les équipes de football camerounaises. Entre autre, Parmi les termes financiers de ce contrat (nous y reviendrons) figure le fait que Coq Sportif verse actuellement 122 000 euros, environ 80 millions Fcfa à la FECAFOOT chaque trimestre », a révélé le lanceur d’alerte dans sa publication.

« A cela s’ajoutent 150 000 euros, soit environ 100 millions FCFA de bonus minimal garanti. C’est à dire que Coq sportif verse en plus des 80 millions FCFA trimestriel, au minimum 100 millions Fcfa par an à la FECAFOOT que les maillots se vendent ou pas. S’ils se vendent, le contrat prévoit le versement d’un pourcentage à la FECAFOOT. Un avenant au contrat entre CoQ sportif et la Fecafoot a été signé le 2 décembre 2020 à Paris entre Seidou Bombo Njoya, représentant la FECAFOOT et les responsables de Coq Sportif pour tenir compte des impacts de la Covid-2019 », précise Boris Bertolt.



RESILIATION

Cependant, du côté de la FECAFOOT, le nouvel exécutif a décidé de résilier le contrat sans envisager l'hypothèse d'un renouvellement. Plus encore, Coq Sportif a indiqué le 2 août 2022 n'avoir pas été formellement notifié par le nouvel exécutif de la FECAFOOT de son intention de changer d'équipementier. L'équipementier français l'a découvert à travers un communiqué du secrétaire général de la FECAFOOT, Blaise Djounang, sur les réseaux sociaux. Or, il est indiqué dans le contrat que: « celui-ci sera résilié de plein droit par lettre recommandée avec avis de réception si bon semble à la partie lésée (30) jours ouvrables après mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception restée en tout ou partie sans effet à l'issue de ce délai, et sous réserve de tous dommages et intérêts auxquels la partie lésée pourrait prétendre du fait de pareille violation et /ou inexécution ».

Pour cela, Coq Sportif estimant que le nouvel exécutif de la FECAFOOT a violé allègrement plusieurs dispositions du contrat, entend porter plainte à la FECAFOOT et réclamer près de 10 milliards Fcfa ( 15 millions d'euros) alors que son contrat prend fin l'année prochaine.

Au ministère des Sports, la situation est suivie avec la plus grande attention. Mais personne ne veut réagir de peur d'être accusée d'ingérence et afin de ne pas alimenter le conflit déjà venimeux qui existe entre le ministre, Narcisse Kombi Mouelle et Samuel Eto'o. Un haut responsable du ministère affirme cependant : « Je ne sais pas si le contrat était bien négocié ou pas. Nous étions à cette époque dans une situation difficile. Je sais cependant qu'il y avait des clauses. Et je sais aussi que pour résilier un contrat il y a des formes ».

DURÉE

Le présent contrat à une durée de quatre (4) années contractuelles, il prend effet à compter du 1 janvier 2020 et prendra fin le 31 décembre 2023. Il est toutefois précisé que les obligations de remise et de port des équipements de la Dotation par les Equipes du Cameroun ont effectivement débutés le 1 juillet 2019.

Du 1 janvier 2022 au 30 juin 2022, la FECAFOOT s'engage à négocier exclusivement avec LE COQ SPORTIF les termes et conditions d'un renouvellement du contrat. Etant entendu que tout au long de la durée du contrat la FECAFOOT s'engage à consulter LE COQ SPORTIF, afin de vérifier son intérêt au renouvellement du présent contrat, au moyen d'un courrier recommandé avec avis de réception et ce avant de consulter d'éventuelles Marques Concurrentes.

Dans tous les cas, même en dehors de la période de négociation exclusive sus-indiquée, la FECAFOOT s'oblige à notifier à LE COQ SPORTIF la meilleure proposition définitive qu'elle aurait reçue d'une Entreprise/Marque Concurrente visant à conclure un contrat de partenariat avec la FECAFOOT (d-après la Proposition»); LE COQ SPORTIF disposera d'un délai de trois (3) mois après notification pour s'aligner sur la Proposition et la majorer de 1 Euro.

Faute de notification par LE COQ SPORTIF d'une telle contre-proposition dans le délai précité, la FECAFOOT retrouvera toute liberté pour condure tout contrat de partenariat portant sur le domaine d'activité concerné avec tout tiers de son choix.

RÉSILIATION


11.1.1 En cas d'inexécution par l'une des Parties de l'une quelconque des obligations essentielles lui Incombant au titre du présent contrat, c'est-à-dire, pour la FECAFOOT, ses obligations d'exclusivité (artide 3) et de concessions de droits de parrainage (article 4) et, pour LE COQ SPORTIF, les différentes obligations convenues à l'article 6 et ses obligations financières (article 9), sans préjudice des facultés de résiliation spécifiques expressément prévues dans le corps des présentes, celui-ci sera résilié de plein droit par lettre recommandée avec avis de réception si bon semble à la partie lésée trente (30) jours ouvrables après mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception restée en tout ou partie sans effet à l'issue de ce délai, et sous réserve de tous dommages et intérêts auxquels la Partie lésée pourrait prétendre du fait de pareille violation et/ou inexécution.

11.1.2 L'une des Parties pourra également mettre fin au contrat en cas de dissolution, de liquidation de l'autre partie ou si celle-ci cesse son activité.

11.1.3 En cas de résiliation, quelle qu'en soit la cause, les droits accordés par la FECAFOOT au COQ SPORTIF au titre des présentes lul reviendront immédiatement. Toutes les obligations liées au présent contrat ne seront plus dues.

Par exception à ce qui précède, LE COQ SPORTIF disposera d'un délai de 6 (six) mois à compter de la date de prise d'effet de la résiliation pour écouler ses catalogues et ses stocks de produits FECAFOOT/ LE COQ SPORTIF.

11.1.4 Dès la résiliation, et sous réserve de l'alinéa précédent, LE COQ SPORTIF devra cesser de façon immédiate et définitive tout usage des Signes Distinctifs et devra cesser de se présenter comme ayant une forme d'association ou de relation avec la FECAFOOT. Réciproquement, la FECAFOOT devra cesser de façon immédiate et définitive tout usage des Marques et devra cesser de se présenter comme ayant une forme d'association ou de relation avec LE COQ SPORTIF.

RESPECT ET DÉFENSE DES DROITS DE LA FECAFOOT

12.1 Conditions générales d'utilisation des Signes Distinctifs

12.1.1 Il est rappelé que la FECAFOOT est et reste titulaire de l'ensemble des droits de propriété industrielle, droits de propriété littéraire et artistique, droits de communication et droits à l'image afférents aux Équipes du Cameroun et aux évènements organisés par elle, et notamment sur l'ensemble des Signes Distinctifs attachés à son activité.

12.1.2 Il est précisé que le présent contrat ne confère au COQ SPORTIF qu'un droit d'usage des Signes Distinctifs et des Appellations dans les strictes limites prévues au présent contrat. LE COQ SPORTIF s'interdit formellement tout usage des Signes Distinctifs et Appellations autres que ceux expressément autorisés par le présent contrat.

12.1.3 LE COQ SPORTIF s'engage à faire usage des Signes Distinctifs et des Appellations dans des conditions de respectabilité et de bonne renommée convenant à des produits et services de haute qualité et à une situation de commerce honorable et de haut standing.

12.1.4 La FECAFOOT déclare qu'elle est régulièrement propriétaire des Signes Distinctifs, qu'elle jouit de la pleine capacité de consentir les droits objet du présent contrat. La FECAFOOT garantit que les Signes Distinctifs dont elle est propriétaire ne portent atteinte à aucun droit d'auteur ou droit de marque dans les pays où ils sont enregistrés.

La FECAFOOT garantit en conséquence LE COQ SPORTIF contre toute action intentée contre cette dernière au motif que l'utilisation de l'un ou l'autre des Signes Distinctifs faite en application du contrat porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle d'un tiers.

12.1.5 LE COQ SPORTIF informera la FECAFOOT de toute atteinte dont elle aura connaissance à l'encontre des Signes Distinctifs.

12.1.6 La FECAFOOT sera seule juge de l'opportunité de la nature des mesures à prendre pour faire cesser de telles atteintes.

12.2 Assistance mutuelle / Suivi du partenariat

12.2.1 LE COQ SPORTIF et la FECAFOOT s'engagent à se prêter mutuellement assistance pour la protection des droits concédés contre toute atteinte et/ou contrefaçon. Chacune conservera cependant son indépendance pour la défense de ses droits propres.

12.2.2 Chacune des Parties s'engage, dès qu'elle aura connaissance de toute contrefaçon, imitation, usage non autorisé des marques de l'autre Partie à en informer cette dernière.

12.2.3 LE COQ SPORTIF conserve toute liberté, à charge pour elle d'en informer la FECAFOOT au préalable, d'entreprendre, poursuivre et transiger à ses frais, risques et profits, toute action sur le fondement de la contrefaçon, de l'imitation, du droit d'auteur, de la concurrence déloyale ou parasitaire, dès lors que ces actions portent sur des fondements distincts d'une contrefaçon ou imitation des marques FECAFOOT.

12.2.4 En toute hypothèse, en cas de pré-contentieux ou de contentieux Initié par l'une ou l'autre des Parties pour la défense des droits de partenariat objet des présentes, la Partie concernée transmettra, le cas échéant, à l'autre Partie copie des lettres de mise en demeure et des actes de procédure notifiés aux tiers violant ces droits.

12.2.5 Les Parties désigneront chacune un responsable chargé du suivi du présent partenariat, disposant des pouvoirs de décision nécessaires pour mettre en œuvre leur collaboration, définir et implémenter de façon effective leurs obligations respectives. La FECAFOOT s'engage en particulier à s'assurer de la stabilité de son équipe marketing et communication afin que LE COQ SPORTIF dispose en permanence d'un interlocuteur opérationnel décisionnaire en vue d'une exécution efficace du présent partenariat.

12.3 Marques ou modèles concurrents

La FECAFOOT s'engage à ne pas utiliser ou à ne pas permettre, à quelque moment que ce soit, pendant la durée des présentes et après leur expiration ou leur résiliation, pour quelque raison que ce soit, directement ou indirectement, pour elle-même ou pour d'autres, pour quelque produit que ce soit, l'utilisation de toute marque verbale ou figurative, de tout modèle ou toute autre création qui serait susceptible d'être identique ou d'être confondu avec, ou de porter préjudice à l'une quelconque des marques ou modèles appartenant au COQ SPORTIF.

GARANTIES

La FECAFOOT déclare et garantit (1) qu'elle est libre de conclure le présent contrat, (ii) que les droits et avantages marketing visés ci-dessus sont consentis en exclusivité au COQ SPORTIF sur le Territoire, (iii) qu'elle n'a donc pas concédé par ailleurs à tout tiers des droits identiques ou similaires, et (iv) qu'elle a l'autorité nécessaire pour faire appliquer et respecter les droits et avantages marketing consentis et les obligations souscrites au terme du contrat. A défaut, la FECAFOOT engagerait sa responsabilité et en supporterait les conséquences de droit.

FORCE MAJEURE

14.1.1 La FECAFOOT n'est pas responsable des reports, annulations ou suppressions de manifestations dus à des cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence de la Cour de cassation.

14.1.2 Pour l'application de la présente cause, les Parties conviennent que devront être considérées comme cas de force majeure notamment la guerre, l'émeute ou la révolution, la grève à l'exclusion des mouvements de grève du personnel des Parties ou le lock out, l'arrêt Irrésistible et imprévisible des Rencontres, notamment par suite de toutes intempéries. 14.1.3 Les Parties n'encourront aucune responsabilité l'une envers l'autre dans l'hypothèse où elles se trouveraient empêchées de remplir l'une quelconque de leurs obligations au titre du contrat en raison d'un cas de force majeure.

14.1.4 En cas de force majeure, les Parties s'engagent à faire leurs meilleurs efforts pour mettre en place tous les moyens nécessaires à la poursuite de l'activité.

CESSION DU CONTRAT


Le présent contrat, de même que les droits et obligations y afférents, ne peuvent être cédés, concédés, délégués, transférés de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie par une Partie, sans l'accord exprès écrit et préalable de l'autre Partie.


LE COQ SPORTIF est toutefois autorisé à déléguer ou transférer ou faire bénéficier de quelque manière que ce soit, en tout ou partie, les droits et avantages marketing visés au contrat à toute société du Groupe LE COQ SPORTIF et/ou société affiliée, partenaire ou licenciée du COQ SPORTIF, sous réserve d'en avoir informé la FECAFOOT (étant bien entendu que dans cette hypothèse, LE COQ SPORTIF demeurera alors garant vis-à-vis de la FECAFOOT du respect par toute société concernée des obligations mises à la charge du COQ SPORTIF dans le cadre du présent contrat).

ECONOMIE DU CONTRAT

Dans le cas où l'économie du contrat devrait être modifiée de façon significative, notamment en raison d'une réglementation des instances compétentes interdisant à la FECAFOOT d'honorer tout ou partie de ses obligations, les Parties se rapprocheront aux fins de négocier et de convenir de bonne foi d'un dispositif propre à rééquilibrer le contrat.

CONFIDENTIALITÉ / NON DENIGREMENT

17.1.1 Hormis ce qui est requis par la loi, chacune des Parties au contrat s'engage à traiter comme confidentielles toutes les informations concernant l'autre Partie et ses activités, et auxquelles elle aurait pu avoir accès dans le cadre de l'exécution du contrat.

17.1.2 La présente obligation de confidentialité continuera à s'appliquer après la fin du contrat, et ce, pendant une durée de trois (3) ans quelle que soit la cause de la fin du contrat.

17.1.3 Sauf autorisation écrite préalable de l'autre Partie, chacune des Parties s'engage notamment à ne divulguer aucune information confidentielle à quelque personne que ce soit, et en particulier à des concurrents de l'autre Partie, et à n'en utiliser aucune dans le cadre de toute autre mission, pour le compte de toute autre personne ou à des fins personnelles.

17.1.4 La présente obligation ne portera pas sur les informations dans le domaine public.

17.1.5 Les Parties se portent fort du respect de cette obligation de confidentialité par leur personnel et leurs éventuels sous-traitants et en assumeront toute la responsabilité en cas de manquement de leur personnel et de leurs éventuels sous-traitants.

17.1.6 A l'issue du contrat, les Parties s'interdisent tout dénigrement réciproque, de quelque sorte que ce soit, ou toute action ou propos de nature à porter atteinte à leurs réputations respectives.

INTERPRÉTATION

18.1.1 Toutes les clauses et conditions du présent contrat en ce compris l'exposé préalable et les annexes qui en font partie intégrante sont de rigueur. Chacune d'elles est une condition déterminante du présent contrat sans laquelle les Parties n'auraient pas contracté, sous réserve des stipulations ci-après relatives à la validité.

18.1.2 En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

18.1.3 Le présent contrat, en ce compris l'exposé préalable et les annexes, traduit l'ensemble des engagements pris par les Parties dans le cadre de son objet. Il annule et remplace tous accords écrits et verbaux, remis ou échangés entre les Parties antérieurement à sa signature.

18.1.4 Toute modification de l'une quelconque des clauses ou conditions devra être constatée par écrit signé par les personnes dûment habilitées par chaque Partie, et constituant un avenant aux présentes.

VALIDITÉ

19.1.1 Au cas où l'une quelconque des clauses du présent contrat serait déclarée nulle ou Inapplicable par quelque juridiction que ce soit, et ce, par une décision définitive, cette cause sera supprimée sans qu'il en résulte la nullité de l'ensemble du contrat dont toutes les clauses demeureront pleinement en vigueur.

19.1.2 Toutefois, dans le cas où la nullité ou l'inapplicabilité d'une clause du présent contrat affecterait gravement l'équilibre juridique et/ou économique de ce dernier, les Parties conviennent de se rencontrer afin de substituer à ladite clause une clause valide qui lui soit aussi proche que possible tant sur le plan juridique qu'économique. 19.1.3 Si à un quelconque moment, il apparaît que l'une quelconque des clauses et conditions stipulées aux présentes va à l'encontre des dispositions d'un traité, d'une loi, d'une réglementation, nationale ou internationale, les Parties s'engagent à ne pas résilier le présent accord et à y apporter, dans le respect de son économie, toutes les modifications nécessaires pour le mettre en harmonie avec ces dispositions sans qu'aucune indemnité ne puisse être réclamée à ce titre de part ni d'autre.

RENONCIATION

Toute renonciation, quelle qu'en soit la durée, à invoquer l'existence ou la violation totale ou partielle d'une quelconque des clauses du présent contrat ne peut constituer une modification, une suppression de ladite clause ou une renonciation à invoquer les violations antérieures, concomitantes ou postérieures de la même ou d'autres clauses. Une telle renonciation n'aura d'effet que si elle est exprimée par écrit signé par la personne dûment habilitée à cet effet.

ÉLECTION DE DOMICILE

Pour l'exécution des présentes, les Parties font élection de domicile en leur siège social respectif. Tout changement de domicile par l'une des Parties ne sera opposable à l'autre qu'à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la réception de la notification qui en aura été faite par lettre recommandée avec avis de réception.

INDÉPENDANCE DES PARTIES

22.1.1 Les Parties contractantes ne pourront en aucun cas être considérées comme associées d'une entité commune quelconque.

22.1.2 Aucune des Parties ne pourra, en outre, sauf mandat particulier, écrit, exprès et préalable de l'autre Partie, être considérée comme représentant de l'autre Partie, et ce, à quelque titre et sous quelque modalité que ce soit.

LOI APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

23.1.1 Le présent contrat est régi et interprété conformément à la loi française.

23.1.2 Tous différends découlant du présent contrat seront portés en première instance devant le tribunal de grande instance de Paris (France).